votes et procurations

Conformément aux statuts du SNAPEC et à son Règlement Intérieur, seul.es les adhérent.es  2017 à jour de leur cotisation 2018 ont droit de vote sur cette Assemblée Générale. (art. 14 des statuts et art. 4 du R.I.)

Cependant, n'importe quel adhérent à jour de sa cotisation 2018 peut être porteur de procuration(s) (maximum 2 procurations par personne, art. 14 et 22 des statuts).


Vous trouverez ici le programme et la convocation, et là le "bon pour pouvoir" de procuration.

Pour l'organisation:
Afin de faciliter l'organisation, vous pouvez confirmer votre présence, en particulier si vous souhaitez participer à la journée de samedi. (Confirmation demandée avant le 1er mars).
Cependant il n'existe aucune obligation statutaire ou réglementaire vous imposant de confirmer votre présence à l'AG. 

Pour les procurations:
Il est demandé d'envoyer le "bon pour pouvoir" au SNAPEC avant l'AG. Si vous souhaitez le faire, et pour qu'il n'y ait pas d'ambiguïté, nous vous conseillons de mettre en copie de votre mail envoyé au SNAPEC le porteur de votre procuration.

Cependant,
- Il n'existe pas d'obligation statutaire ou réglementaire de faire parvenir ce bon au SNAPEC avant l'AG.
- En cas de non-envoi au SNAPEC, les porteurs de procuration(s) doivent pouvoir en justifier le jours de l'AG, (original ou mieux, un mail de l'adhérent délégant son vote contenant le scan du bon).

Enfin, rappelons que l'Assemblée Générale élira de manière individuelle :
-Les membres du Comité Directeur (5 membres minimum et 15 maximum)
-Les membres du trio présidentiel, parmi les candidats élus au Comité Directeur et initialement déclarés.


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